Mentions légales

Vous êtes en train de visiter le site internet de la société ALP’CONCEPTION. Les mentions légales qui suivent s’appliquent à tout internaute visitant ce site.

Les informations regroupées dans ce site sont uniquement destinées à une présentation institutionnelle des activités d’ALP’CONCEPTION.

Informations Générales

Ce site est publié et mis à jour par la société ALP’CONCEPTION, Société par Actions Simplifiée au capital de 200 000€. L’entreprise ALP’CONCEPTION est située Rue du Marais – ZAC Puits d’Ordet , 731990, CHALLES-LES-EAUX, France. L’entreprise ALP’CONCEPTION est enregistrée au RCS 403 929 110 à Chambéry, 73000, France.

Responsable de la publication : Pierre SULPICE

Directeur de l’entreprise : Arnaud DUGELET

Création du site internet

Création du site internet par l’entreprise Here We Com à Chambéry, 73000, France.

Le site est hébergé par OVH Cloud France.

Propriété Intellectuelle

L’agencement du site et l’ensemble de son contenu (textes, images, graphiques, données, dessins, etc.) sont la propriété exclusive d’ELSY.

Toute reproduction totale ou partielle est interdite sans l’autorisation expresse d’ALP’CONCEPTION. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même pour les bases de données figurant sur le site, dont le contenu est protégé par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, sont autorisées les copies ou reproductions strictement réservées à usage privé et non-commercial et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle. La mention suivante devra figurer sur toute copie de tout ou partie de contenu du Site « copyright ALP’CONCEPTION».

Droits des marques

Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom « ALP’CONCEPTION» et/ou son logo,  seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de l’entreprise ALP’CONCEPTION. « ALP’CONCEPTION» est une marque. L’appellation « ALP’CONCEPTION», le logo « ALP’CONCEPTION», sont des marques déposées par la société ALP’CONCEPTION. La reproduction, l’imitation, l’utilisation ou l’apposition de ces marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’agence de communication ou de leurs titulaires respectifs  constitue un délit de contrefaçon. Le traité de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle sur le droit d’auteur, adopté le 20 décembre 1996 à Genève par la Conférence diplomatique réunie par l’OMPI, a fait entrer le droit d’auteur international dans l’ère du numérique. Ce traité prévoit notamment la mise en place de sanctions pour ceux qui suppriment ou altèrent les systèmes d’identification et de gestion des droits d’auteur.